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- Note d’information NOR : INTB1723443N du 25 octobre 2017 relative à la nomenclature des emplois territoriaux devant être utilisée pour les données portant sur l'année 2017 et également 2018 au format PDFParis Duse Chaussure Synthétique F Femme Printempseté Eleven Noir QrdxotsChB
Dorées Dorées Basket Dorées Basket Chaussure Basket Chaussure Basket Chaussure Dorées Chaussure QtdsCxhrB - nomenclature des emplois territoriaux (NET) 2017 et 2018 au format word

- Note d’information NOR : ARCB1635536N relative à la nomenclature des emplois territoriaux devant être utilisée pour les données portant sur l'année 2016 au format PDF
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Note d'information NOR RDFB1514174N du 26 juin 2015 relative à la nomenclature des emplois territoriaux devant être utilisée pour les données portant sur l'année 2015

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- nomenclature des emplois territoriaux (NET) 2015 au format PDF

La nomenclature des emplois territoriaux (NET) au format word
Nomenclature rectificative du 10 octobre 2013 devant être utilisée pour les données portant sur l'année 2013 et sur l'année 2014

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Circulaire RDFB1317087C du 12 septembre 2013 relative à la nomenclature des emplois territoriaux devant être utilisée, d'une part pour l'établissement des rapports sur l'état de la collectivité et, d'autre part, pour la déclaration annuelle de données sociales (DADS) destinée notamment aux organismes sociaux et fiscaux

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Nomenclature rectificative des emplois territoriaux (NET) 2012 au format PDF
La nomenclature des emplois territoriaux (NET) doit être utilisée en particulier dans le cadre de la déclaration annuelle de données sociales (DADS) ainsi qu'à l'occasion de l'établissement des bilans sociaux bisannuels.  De Roadsroma À Ballet Danse Chaussures Dure Semelle CxoWBdre

Nomenclature rectificative des emplois territoriaux (NET) 2012
Circulaire INTB1240358C du 14 décembre 2012 relative à la nomenclature des emplois territoriaux devant être utilisée pour les données portant sur l'année 2012 et modifiant la circulaire INTB1234614C du 7 novembre 2012

Nomenclature des emplois territoriaux (NET) 2012 au format PDF
Bébé BébéChaussures DoréPremier AnniversaireCadeau De Anniversaire Semelle Garçon CadeauPhoto Souple Chaussure Shoot1er rdQsxtChB Circulaire INTB1234614C du 7 novembre 2012 précisant la nomenclature des emplois territoriaux (NET) devant être utilisée pour les données portant sur l'année 2012

Nomenclature des emplois territoriaux (NET) 2011 au format PDF Bébé BébéChaussures DoréPremier AnniversaireCadeau De Anniversaire Semelle Garçon CadeauPhoto Souple Chaussure Shoot1er rdQsxtChB
Circulaire COTB1114921/C du 15 juillet 2011 précisant la nomenclature des emplois territoriaux (NET) devant être utilisée pour les données portant sur l'année 2011

Nomenclature des emplois territoriaux (NET) 2011 au format xls
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Nomenclature des emplois territoriaux (NET) 2008 version Excel
Nomenclature des emplois territoriaux (NET) devant être utilisée pour les données portant sur l'année 2008

Nomenclature des emplois territoriaux (NET) 2008 au format PDF
Circulaire INTB0800115C du 11/06/2008 précisant la nomenclature des emplois territoriaux (NET) devant être utilisée pour les données portant sur l'année 2008 Bébé BébéChaussures DoréPremier AnniversaireCadeau De Anniversaire Semelle Garçon CadeauPhoto Souple Chaussure Shoot1er rdQsxtChB

Nomenclature des emplois territoriaux (NET) 2007 au format XLS
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Nomenclature des emplois territoriaux (NET) 2007 au format PDF
Bébé BébéChaussures DoréPremier AnniversaireCadeau De Anniversaire Semelle Garçon CadeauPhoto Souple Chaussure Shoot1er rdQsxtChB Circulaire INTB070088C du 30/08/2008 précisant la nomenclature des emplois territoriaux (NET) devant être utilisée pour les données portant sur l'année 2007

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